1. Identité de l'Éditeur & Données d'Immatriculation
Figure 14.1 — Registre des délibérations et procès-verbaux statutaires conservés au siège de Manosque.
| Dénomination Officielle |
COMITE 04 HANDBALL |
| Forme Juridique |
Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 (sans but lucratif) |
| Numéro RNA |
W044001160 (Répertoire National des Associations) |
| Numéro SIREN |
402413876 (INSEE) |
| Siège Social |
LOT GARBET CZ MR ERARIO GIL, 58 MONTEE DE SAINTE-ROUSTAGNE, 04100 MANOSQUE, FRANCE |
| Téléphone Administratif |
+33 (0)5 31 12 17 02 |
| Courriel Officiel |
sorderhemel378@gmail.com |
| Directeur de la Publication |
M. Gil Erario, en sa qualité de Président du Comité 04 Handball |
| Affiliation Fédérale |
Fédération Française de Handball (FFHandball) • Ligue Provence-Alpes-Côte d'Azur |
2. Protection des Données Personnelles & Conformité RGPD
Le COMITE 04 HANDBALL accorde une importance capitale à la protection de la vie privée et des données nominatives de ses licenciés, bénévoles, arbitres, parents et partenaires.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
- Finalité du traitement : Les données recueillies via les formulaires de ce portail sont destinées exclusivement à la gestion administrative des demandes de renseignement, candidatures bénévoles et inscriptions sportives.
- Non-commercialisation absolue : Aucune donnée personnelle n'est commercialisée, échangée ou transférée à des entités tierces à des fins publicitaires.
- Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation associative (3 ans maximum après le dernier contact actif).
- Droits d'accès et de rectification : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation et d'effacement de vos données. Pour exercer ce droit, écrivez par courriel à sorderhemel378@gmail.com ou par courrier postal au siège de Manosque.
3. Propriété Intellectuelle, Hébergement & Absence de Cookies Marchands
Hébergement de la plateforme : La présente plateforme d'information est hébergée sur des infrastructures cloud sécurisées conformes aux standards européens de souveraineté numérique.
Propriété Intellectuelle : L'ensemble des textes, photographies documentaires, règlements et supports pédagogiques présents sur ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur. Les contenus éducatifs peuvent être librement reproduits à des fins non marchandes par les établissements scolaires et clubs affiliés, sous réserve de la mention obligatoire de la source : « Source : Comité 04 Handball - Association Loi 1901 ».
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